Conditions générales de Vente
1 - Objet et champs d’applications des Conditions Générales de Vente.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de régir les termes, les conditions et
les modalités de vente des produits et des prestations fournies par David Grouard / Da.G Pictures
à ses clients.
Les présentes Conditions Générales de Vente prévalent sur l’ensemble des informations
commerciales affichées sur le site internet www.davidgrouard.com, celles-ci pouvant être amenées à
être modifiées à tout moment et sans préavis, ainsi que sur l’ensemble des supports
commerciaux et documents liés à l’entreprise Da.G Pictures.
Toute commande passée sur le site www.davidgrouard.com implique l’acceptation sans réserve
du client des Conditions Générales de Vente. Aucune dérogation aux présentes Conditions
Générales de Vente n’est opposable à la société Da.G Pictures si elle n’a pas été expressément
acceptée par la société Da.G Pictures.
Les Conditions Générales de Vente concernent l’ensemble des produits et prestations proposées
par la société Da.G Pictures et présentes sur le site internet www.davidgrouard.com : stages photos,
bons cadeaux, prestations photos, formations, tirages et produits digitaux.
2 - Tarification.
3 - Responsabilités et Assurances.
Cette assurance couvre l’ensemble des prestations proposées sur le site www.dag-pictures.com
Les stagiaires devront être couverts par une assurance responsabilité civile et/ou loisirs couvrant les différentes spécificités et risques liés à la pratique du stage photo ou de la séance photo et qui ne dépendraient pas de la responsabilité de la société Da.G Pictures ou de son représentant.
Pour les stagiaires mineurs, un parent doit accompagner l’enfant pendant la durée totale du stage. Le parent accompagnateur ne sera pas considéré comme stagiaire, ainsi son accompagnement sera gratuit.
Les stagiaires ou sujets de la séance photo, quelque soit sa nature, déclarent assumer les risques liés à une activité en pleine nature. Cependant, si ils le souhaitent, ils pourront avant la réalisation du stage ou de la séance photo en extérieur, faire part à M. David Grouard ou le représentant de la société Da.G Pictures des difficultés physiques qui ne leur permettraient pas de réaliser la prestation dans de bonnes conditions. Une solution sera alors proposée au cas par cas.
En cas de force majeur impliquant l’inexécution du stage ou de la séance photo commandée, M. David Grouard ou le représentant de la société Da.G Pictures ne pourra être tenu responsable. SI aucun accord ou solution à l’amiable n’est trouvée entre les parties, celles-ci sont conscientes que les Conditions Générales de Vente ci-présentes sont soumises au droit français.
4 - Retour des produits.
5- Informations de contact.
Pour toute information sur l’ensemble des prestations décrites et leurs modalités d’exécution, merci
d’adresse votre demande par mail ou courrier postal à :
Société Da.G Pictures / M. David Grouard – 9 rue du Bief – 63320 CHIDRAC – 0661247838 –
contact@dag-pictures.com